Bubblestat

MENTIONS LEGALES

petition

Accès au site
Droits de propriété intellectuelle
Protection des données personnelles
Compétence juridique

Le site http://dupuismultiservice.e-monsite.com, ou www.dupuismultiservice.com, est édité par :
Monsieur Dupuis Jean-Noel et Dupuis-Mariolle Aurore, libre d'accées et gratuit.

Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site.
Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes, La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes, Monsieur Dupuis Jean-Noel et Dupuis-Mariolle Aurore, se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.

 

Accès au site
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits de Propriété Intellectuelle
Titularité des droits

Tous les éléments (textes, logos, images, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Monsieur Dupuis Jean-Noel et Dupuis-Mariolle Aurore, et/ou de ses partenaires qui nous conseil gratuitement, comme les sites de la Gendarmerie.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite Monsieur Dupuis Jean-Noel et Dupuis-Mariolle Aurore, et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.


Marques
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par Monsieur Dupuis Jean-Noel et Dupuis-Mariolle Aurore qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement
Nous pouvons dans certains cas collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s'agir par exemple du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d'exploitation que vous utilisez et du nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes lié à notre Site
Données liées à la navigation
Lors de la navigation sur le Site, vous laissez sur notre serveur des traces informatiques non-nominatives appelées "fichiers logs". Ces informations, qui ne sont pas nominatives, ne sont collectées que sur notre Site. Elles ne sont pas réutilisables par Monsieur Dupuis Jean-Noel et Dupuis-Mariolle Aurore, lors d'une nouvelle utilisation du Site.

Compétence juridictionnelle et Loi applicable
Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française.
Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Laon.

NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BONNE VISITE SUR NOTRE SITE

 

 

3 votes. Moyenne 5.00 sur 5.

Ajouter un commentaire

Vous utilisez un logiciel de type AdBlock, qui bloque le service de captchas publicitaires utilisé sur ce site. Pour pouvoir envoyer votre message, désactivez Adblock.

Date de dernière mise à jour : 18/07/2012

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site